43ème conférence de RHF, Dakar/Saint-Louis, mai 2011

42ème conférence de RHF, Trois-Rivières, juin 2010

41ème conférence de RHF, Saint-Denis - Le Port, novembre 2009

40ème conférence de RHF, Paris-Charenton-Alfortville, juin 2009

39ème conférence de RHF, Paris-Alfortville, décembre 2008

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44ème conférence de RHF, 9 au 12 octobre 2011, Le Havre (France)

Thème : "Le logement social, vecteur de développement socio-économique".

Un Grand Paris en devenir, une architecture classée au patrimoine de l’humanité : Le Havre, vous ouvre grand sa Porte Océane, en co-organisant la 44ème conférence du Réseau Habitat et Francophonie. Après avoir accueilli l’assemblée générale de la Fédération des Offices publics de l’Habitat en 2010, l’Office havrais est heureux de mettre une nouvelle fois ses compétences de puissance invitante au service de notre Association internationale, dont il est un membre actif depuis plusieurs années.

« Le logement social, un vecteur de développement socio-économique », tel est le thème proposé par les adhérents de RHF. Alors que les politiques publiques du logement dans le monde semblent  être durablement mises à l’épreuve, les opérateurs exercent leurs missions dans un contexte où les financements en faveur du logement social se réduisent comme une peau de chagrin. Il faut dire que le logement social entretient des rapports complexes  avec sa partenaire, l’économie. Si le secteur du bâtiment est reconnu comme crucial pour la vie économique, puisqu’il l’est pour la vie tout court, la reconnaissance des bienfaits du logement social n’est pas toujours là où on l’attend. Et pourtant, celui-ci constitue un élément structurant au même titre que les transports et les infrastructures. Il est vecteur d’emploi et de développement des entreprises, de stabilisation de l’économie d’un pays, au même titre que le logement privé.

Certes, l’habitat social a un prix. Mais il rapporte, aussi. Et l’adage « Mieux vaut prévenir que guérir » pourrait nous éclairer, à lui seul, sur le danger de laisser aux prises du seul  marché libre, le logement des ménages à faibles et moyens revenus. Il est alors de première importance de savoir analyser ce retour sur investissement aussi bien sur le plan social qu’économique, de le valoriser et de l’intégrer pleinement dans les politiques.

Téléchargez une partie des interventions, en cliquant sur les liens, ci-dessous :

Présentation d'Alcéane et de la ville du Havre par Jean-Pierre NIOT, Directeur général - France

Exposé d'introduction à la conférence par Claude TAFFIN, Directeur scientifique de Dynamic - France

Atelier n°1 : Le logement et l'économie : l'analyse des institutions internationales

Contribution et interaction du logement avec le développement économique et social par Jean-Yves BARCELO, Conseiller interrégional à l'ONU-HABITAT (Bureau de Genève) - Suisse

Etude comparative des marchés dans les pays de l'OCDE par Christophe ANDRE, Département des Affaires Economiques de l'Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) - Bureau de France

Atelier n°2 : Mesurer sur le plan économique, les apports du secteur du logement social

Présentation de l'étude de la Société d'Habitation du Québec (SHQ) par John MACKAY, Président Directeur-général

Mesurer et reporter la création de valeur pour un organisme de logement social pour un territoire par Francis DEPLACE, Directeur de Delphis - France

Atelier n°3 : Politiques de grands travaux et politiques de l'habitat

La politique de reconstruction d'après-guerre au Havre par Elisabeth CHAUVIN, Responsable du service Ville d'Art et d'Histoire, Mission UNESCO à la Ville du Havre - France

Le Grand Paris : une locomotive économique forte. Quel impact sur la politique de la ville et de l'habitat ? Par Dominique DHERVILLEZ, Directeur général de l'Agence d'Urbanisme de la Région du Havre et de l'Estuaire de la Seine (AURH) - France

Atelier n°4 : L'habitant au coeur du développement

Le développement par le logement associatif, par Jean-Yves BRIAND, Directeur de la Cohésion Sociale à la Ville du Havre - France

Table ronde : comment intégrer l'humain au coeur du développement ?

- Patrick PLANQUOIS, Côté Cours
- Sébastien BLONDEL, Les Toits du coeur
- Pascale CHERIF, Armée du Salut
- Christian BIGOT, Casabella / CCAS
- Chrystelle Auzou, CLHAJ 76

Point de vue en parallèle : Le soutien communautaire en logement social par Marco BELANGER, Directeur général de l'OMHTR - Québec

 

Brochure de présentation : cliquez ici

 

rhf@union-habitat.org
Tél : (33) 1 40 75 50 83
Fax : (33) 1 40 75 50 56

 

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43ème conférence de RHF, du 8 au 11 mai 2011, à Dakar/Saint-Louis (Sénégal)

Thème : "Aménagement, politiques de l'habitat et gouvernance territoriale".

Partenaires, co-organisateurs de la 43ème conférence

Société Nationale des Habitations à loyer modéré (SN HLM)
Banque de l'Habitat du Sénégal (BHS)
Société Immobilière du Cap Vert (SICAP SA)
Caisse de dépôt et de consignations (CDC)

La 43ème conférence conférence de RHF, qui s'est tenue à Dakar et Saint-Louis a rassemblé des acteurs de l'habitat social et de l'aménagement urbain, venus de tous les horizons : Belgique, Cameroun, Canada-Québec, France, Ile-de-la-Réunion, Mayotte, Saint-Martin, Gabon, Maroc, Sénégal.

Le panel des intervenants, lui aussi, très varié (constructeurs, aménageurs, financiers, gestionnaires, élus, représentants d'institutions publiques, d'organisations internationales ou d'ONG issues de la société civile) a permis de confronter la réalité particulière de chacun de ces acteurs qui poursuivent un but semblable, celui de promouvoir un logement décent et une ville durable, tout en disposant de moyens et de visions parfois différentes.

Programme de la conférence

Presse

Retrouvez les articles de presse relatant l'évènement en cliquant sur les liens ci-dessous

Dakar Matin, 9 mai 2011

Réussir, 9 mai 2011

Dakar Matin, 16 mai 2011

Interventions

Exposé d’introduction à la conférence par Daniel GLAESNER, Directeur management à l’AFPOLS

« Politiques de l’habitat au Sénégal, des clés de compréhension », par Néné LY-SOUMARE, Directrice de l’Habitat, Géographe-Urbaniste (Sénégal)

Atelier n°1 : « Aménagement et renouvellement urbain »

« Projet de démolition-reconstruction à Montréal » par Fabien COURNOYER, Directeur général de l’Office Municipal d’Habitation de Montréal (OMHM) - Québec

Atelier n°2 : « la planification urbaine confrontée à la réalité de terrain »

« Aménager des zones d’habitat spontané », par Mamadou Lamine DIOUF, Administrateur général de la Fondation Droit à la Ville (Sénégal)

« Déplacement et relogement des populations dans le projet d’autoroute à péage » par Xavier RICOU, Directeur des grands travaux à l’agence pour la promotion de l’investissement et des grands travaux (APIX) – Sénégal

Atelier n°3 : « Quelles sources durables de financement pour un aménagement durable ? »

Introduction de Thierry GONZALEZ, Division Collectivités Locales et Développement Urbain à l’Agence Française de développement (AFD)

« Quelles sources durables de financement pour un aménagement durable ? » par Mamadou Bocar SY, Directeur général de la Banque de l’Habitat du Sénégal

« Le refinancement des projets de logements communautaires » par Lise GUILLEMETTE, Vice-présidente à l’habitation sociale et communautaire de la Société d’Habitation du Québec (SHQ)

Atelier n°4 : « Saint-Louis, un exemple de développement urbain concerté »

« La décentralisation, un enjeu pour la ville de Saint-Louis » par Demba NIANG, Directeur général de l’Agence de développement communal (Sénégal)

Atelier n°5 : Les grands défis de l’urbanisation en Afrique

Introduction de Mansour Tall, Chargé de programme d'ONU-HABITAT, Sénégal

« La place et la coopération des ONG » par Malick GAYE, Directeur de l’ONG Enda-Tiers-monde (Sénégal)

« Quelles solutions rurales aux problèmes urbains ? » par Djoumé SYLLA, Conseiller Technique Régional en développement local, UNCDF, bureau régional Afrique de l'Ouest (Sénégal)

Renouvellement de l'entente OMHM - Valophis Habitat

Les membres de RHF ont eu le plaisir de participer au renouvellement de l'entente entre l'Office Municipal d'Habitation de Montréal et Valophis Habitat, représentés par leurs Directeurs généraux, Fabien Cournoyer et Stéphane Dambrine.

Les deux organismes, qui avaient signé une première entente de coopération en 2007, souhaitent assurer une continuité à ces fructueux échanges dans des domaines, tels que la construction, la réhabilitation du parc de logement social, le service aux locataires, le développement durable, le développement social et communataire.

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42ème conférence de RHF, du 13 au 16 juin 2010, Trois-Rivières (Québec)

Thème : « L’habitat : un levier de solidarité économique »

Partenaires, co-organisateurs de la 42ème conférence

Office Municipal d'Habitation de Trois-Rivières (OMH TR)
Habitations Populaires du Québec (HPQ)
Regroupement des Office d'habitation du Québec (ROHQ)
Société d'Habitation du Québec (SHQ)

Compte rendu de la conférence

Lien internet de la SHQ

La Société d'Habitation du Québec a mis en place un lien internet spécialement conçu pour la 42ème conférence.
Vous pourrez y télécharger tous les textes disponibles, au fur et à mesure du déroulement de la conférence.

http://www.habitation.gouv.qc.ca/rhf

Présentation du thème

Dans son dernier essai « Imaginer l’après-crise », Jean-François Lisée, Directeur exécutif du CERIUM, propose de donner plus de place à l’économie sociale et solidaire dans l’espace économique. Au-delà de la rentabilité financière, les entreprises d’économie sociale ont pour finalité le développement d’activités, de biens et de services destinés à améliorer les collectivités en s’appuyant sur une action citoyenne responsable tant au plan individuel que collectif. La combinaison de deux concepts parfois mis en opposition peut, à première vue, sembler paradoxale. En effet, comment concilier la production marchande contributive de l’accroissement de la richesse à la rentabilité sociale axée sur le développement des capacités des collectivités ?

En économie sociale, l’enjeu n’est pas le niveau de profit que l’entreprise générera mais plutôt à quelles finalités seront dirigées ces surplus. Au-delà du paradigme de la conquête des marchés, le développement des affaires s’articule dans une dynamique de service à la collectivité. Pour Nancy Neamtan, pdg du Chantier de l’économie sociale au Québec, les forces de l’économie sociale reposent sur le fait que « […] ces entreprises naissent avant tout d’un besoin et d’aspirations sociales et parce que les gens veulent répondre à ce besoin autrement, en se basant sur un certains nombres de valeurs. »

Au plan stratégique, l’économie sociale et solidaire s’inscrit dans une logique de pérennité des actions et de rentabilité patiente. En habitation sociale, le retour sur l’investissement ne peut être limité au simple calcul des retombées financières et de la croissance économique. On doit y associer des paramètres de rentabilité sociale allant au-delà de la rentabilité économique et contribuant à l’amélioration et au bien-être des populations des quartiers habités. L’économie sociale ouvre la voie à des modes alternatifs de financement solidaire qui ne sont pas articulés dans une relation de dépendance avec l’État, mais plutôt dans une dynamique de partenariats communautaires agissant comme autant de levier dans la réalisation des projets en soutenant un engagement citoyen actif.

Conférences, ateliers de discussion, visites professionnelles et bien entendu activités conviviales permettront aux participants de cette 42e rencontre de Réseau Habitat et Francophonie de conduire une réflexion sur le développement de l’habitat social et de l’économie solidaire.

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41ème conférence de RHF, du 15 au 18 novembre, Saint-Denis (Ile-de-la-Réunion)

 

Thème : "Quel logement pour le 21ème siècle ? "

Co-organisée avec l'Entreprise publique locale SIDR, la 41ème conférence de RHF s'est tenu à Saint-Denis, de l'Ile-de-La-Réunion, du 15 au 18 novembre derniers. RHF et ses membres se sont interrogés sur leur mission et leur métier : l'habitat social. Que recouvre cette notion aujourd'hui, quel est son sens, quelle est sa portée, quel public est visé ?

Présentation

Le vocabulaire le plus usité est celui de logement social. Il est resté le même, comme si le concept était marqué de pérennité. Pourtant il est relativement récent (et on a longtemps parlé de logement à bon marché) et recouvre sans doute aujourd'hui des acceptions multiples.

Les politiques publiques en matière de logement et de politique (sociale) de logement (social) se recouvrent-elles ?

Ces questions forment le noyau des préoccupations de la 41ème Conférence. Elles se déclinent sans doute de manière différente selon les pays, l'état de leur démographie, de leur économie.

Dans les pays du Nord, les marchés immobiliers ont connu des phénomènes de "bulles" et la crise financière et d'accès au crédit, au financement est patente. Ces phénomènes créent des tensions majeures pour le secteur.

Dans les pays du Sud, ces questions se posent-elles dans les mêmes termes ?

Le secteur du logement social constitue un segment - de dimension variable selon les pays - dans l'ensemble du secteur immobilier et de la construction. Il s'articule par rapport au marché immobilier, au marché de la construction, au marché financier. La place du logement social, les moyens dont il peut disposer,… sont aussi liés à la structure, à la consistance et aux déficiences de ces marchés.

Le logement social dans un pays ne peut se comprendre, ne peut se développer sans tenir compte de tous ces éléments, ni de la place que l'opinion publique, le Parlement, le Gouvernement (et les institutions financières internationales) lui confient ou lui nient.

Compte rendu

Compte rendu de la conférence

Interventions

Allocution d'ouverture par le Président de la SIDR, Gino PONIN-BALLOM

Discours introductif de Luc Laurent, Président de RHF

Exposé d'introduction par Daniel GLAESNER, Directeur Management à l'AFPOLS

"Quelle politique du logement en Belgique ?" par Luc Laurent (FLW)

"Le financement de l'habitat au Burundi" par Audace Bukuru (FPHU)

"Le financement de l'habitat au Sénégal" par Mamadou Harouna N'Diaye (SN HLM)

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"TCO : Un territoire, un projet"

Introduction de Philippe Biongolo (Adoma) : La question du financement de l'habitat dans les pays du Sud

"Les parcelles assainies au Sénégal" par Mamadou Harouna N'Diaye (SN HLM)

"AFD : La question du financement de l’habitat dans les pays du Sud : comment réaliser des logements abordables ?

Exposé de synthèse par Philippe JOUANEN, Directeur général de la SIDR

 

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Programme au 13 novembre 2009

Liste des participants au 13 novembre 2009

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Nouveaux adhérents

Le Réseau Habitat et Francophonie souhaite la bienvenue à deux nouveaux organismes dont l'adhésion a été confirmée par l'assemblée générale du 18 novembre dernier : Coopartois et la Société Immobilière de Mayotte (SIM).

Coopartois est la première coopérative française à devenir membre RHF et permet donc d'élargir un encore un peu plus le cercle des opérateurs représentés au sein de notre association.

Fiche de Présentation de Coopartois

La SIM fut adhérente à RHF pendant de nombreuses années et très active au sein du Réseau. Contrainte de démissionner en 2003 en raison de restructurations internes, nous sommes aujourd'hui heureux de la compter de nouveaux parmi nos membres.

Fiche de présentation de la SIM

 

 

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40ème conférence de RHF, du 7 au 10 juin, Paris/Charenton/Alfortville (France)

Thème : "Habitat et développement durable : de l'adhésion intellectuelle à la réalité de terrain"

Le Réseau Habitat et Francophonie a organisé sa 40e conférence, en partenariat avec le Groupe Valophis, du Val-de-Marne.

Le thème traité : "Habitat et développement durable : de l'adhésion intellectuelle à la réalité de terrain" s'inscrit dans les préoccupations des bailleurs sociaux de nombreux pays, confrontés à leur volonté de protéger l'environnement, de respecter les contraintes réglementaires sans toutefois alourdir les coûts de construction et les charges de leurs locataires.

La 40e conférence a tenté de présenter la réalité très contrastée des pays membres de RHF, et ce, malgré des enjeux communs. Au-delà de la prise en compte de l'efficacité énergétique, de la conception d'un habitat sain et durable, les intervenants ont exposé le rôle et la participation des différents acteurs et parties prenantes (municipalités, résidants....) dans les projets de développement durable.

Compte rendu

Compte rendu

Programme

Programme (recto)

Programme (verso)

Interventions

" Présentation de la politique du logement en France" par Michel AMZALLAG, conseiller à la Direction des Etudes Economiques et Financières, Union sociale pour l'Habitat - France

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Sous-thème n°1 : " Habitat et développement durable : des enjeux communs, des réalités contrastées Nord-Sud "

Modérateur : Daniel GLAESNER, directeur management à l'Association pour la Formation Professionnelle des Organismes de Logement Social (AFPOLS) - France

Introduction par Daniel GLAESNER : " L'évolution du concept de développement durable ", directeur management à l'Association pour la Formation Professionnelle des Organismes de Logement Social (AFPOLS) - France

" Enjeu de l'habitat social durable : une perspective internationale et francophone " par Jean CARASSUS, consultant, professeur à l'École des Ponts et Chaussées, ancien directeur du département Économie et Sciences Humaines du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) - France

" Lutter contre le changement climatique, une énergie positive adaptée à l'Afrique " par Sophie FRANCOIS, élève ingénieur à l'EPF (Ecole Polytechnique de Sceaux)

" Pas d'habitat durable sans développement urbain durable " par Michel ARNAUD, architecte - urbaniste consultant, Ingénieur Ponts et Chaussées (France)

" Lille (France) et Saint-Louis (Sénégal) : jumelles à la ville comme sur le développement durable " par Marie-Pierre BRESSON, Adjointe déléguée à la coopération décentralisée et à la solidarité internationale à la Ville de Lille

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Sous-thème n°2 : " Ville et habitat durable, l'enjeu des acteurs du territoire "

Modératrice : Farida Moha, Chargée de mission à la Caisse de dépôts et de Gestion (CDG), Journaliste (Maroc)

" Point de vue du Québec " par Nathalie DOYON, responsable du développement durable à la Société d'Habitation du Québec (SHQ)

" Point de vue du Sénégal " par Mamadou Harouna N'DIAYE, Président du conseil d'administration de la Société Nationale d'Habitation à Loyer Modéré (SN HLM) - Sénégal

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Sous-thème n°3 : " Le développement durable appliqué à la construction sociale "

Modératrice : Farida Moha, Chargée de mission à la Caisse de dépôts et de Gestion (CDG), Journaliste (Maroc)

Présentation du quartier " Des Temps durables ", une opération d'aménagement et de construction exemplaire, menée conjointement par Valophis et Logial

- Présentation de Valophis avec Michèle PERRYER Directrice générale d'EXPANSIEL du groupe Valophis et Jean-Michel POTIER, Directeur du développement durable à Valophis Habitat

- Présentation de Logial OPH avec Jean-Lucas DIAZ, Directeur général de Logial-OPH

" Le bois, une ressource naturelle et renouvelable " par John MACKAY, Vice-Président à l'habitation sociale et communautaire à la Société d'Habitation du Québec (SHQ)

" Opérations expérimentales d'économie d'énergie : du parti d'aménagement à l'adhésion des occupants " par Benoît ZIMBERGER, Responsable département construction à la Société Immobilière du Département de La Réunion (SIDR)

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Sous-thème n°4 : " Rôle et participation des habitants et parties prenantes dans les projets de développement durable "

Modérateur : Jean POYARD, Directeur général de l'Association pour la Formation Professionnelle des Organismes de Logement Social (AFPOLS) - France

" La démarche IGLOO (Insertion Globale par le LOgement et l'Emploi) : des réalisations durables " par Patrick KAMOUN, Conseiller à l'Union sociale pour l'habitat (France)

" La Fondation Adoma : des projets de co-développement en lien avec les locataires " par Marie-Noëlle ROSENWEG, Déléguée générale à la Fondation Adoma (France)

" La consultation avec les résidants des logements HLM au Québec " par Françoise COUSINEAU, Directrice générale de l'Office Municipal d'Habitation de Sherbrooke (OMHS) - Québec

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39ème conférence de RHF, 1 et 2 décembre 2008, Paris-Alfortville (France)

Thème : "La crise financière : impact sur les politiques de logement abordable"

La journée d'étude s'est tenue le 1er décembre dans les locaux de la Fédération Française du Bâtiment et ceux de l'Union sociale pour l'Habitat.

Elle a rassemblé des experts représentant divers angles de vue de l'habitat : université, banques, promoteurs immobiliers, organismes d'habitat social...

Il s'agissait de comprendre les origines de la crise financière, un sujet aujourd'hui brûlant d'actualité et d'en mesurer les impacts sur les politiques de logement abordable, en incluant une dimension internationale à cette réflexion.

Compte rendu de la journée de séminaire

Photos

Matinée à la Fédération Française du Bâtiment (Paris) :

Les travaux se sont poursuivis à l'Union sociale pour l'Habitat (Paris)

 

Les membres de RHF ont été reçus à l'Hôtel de Ville de Paris par Jean-Yves Mano, Adjoint au Maire chargé du logement

Visites professionnelles organisées par Adoma.

 

René Rouquet, Député-Maire d'Alfortville, remet la médaille de la Ville d'Alfortville à Michel Lachambre, ancien secrétaire général de RHF (1993 à 2007), au cours de la soirée de clôture, à Alfortville.

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DOCUMENTS

Interventions

Programme de la conférence

"Ouverture de la conférence par le Président de RHF", Noureddine CHIHA, Président Directeur général de la Société Nationale Immobilière de Tunisie (SNIT) - Tunisie

"Une véritable crise de foi" par Michel Henochsberg, Professeur d'économie à l'Université de Paris X-Nanterre - France.

" Les conséquences de la crise financière sur le financement de l'immobilier en France " par Marie-Christine CAFFET, Directrice du Développement, Confédération du Crédit Mutuel - France

" L'impact de la crise financière sur le secteur du logement en France " par Jean-Philippe RUGGIERI, Directeur Général de Nexity Logement - France

Visites professionnelles organisées par Adoma

* Logements d'urgence Toussaint Louverture

* Logements d'urgence et d'insertion Charles Michels

* La Boulangerie :

Centre d'hébergement d'urgence

Centre de stabilisation

Plate-forme de l'avenir

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38ème conférence de RHF, du 08 au 11 juin 2008, Québec-Lévis (Québec-Canada)

Thème : "Déontologie et gouvernance"

Cette conférence a rassemblé environ 120 participants provenant de 68 organisations (organismes hlm, collectivités locales, associations...).

Organisée en lien étroit avec la Société d'Habitation du Québec (SHQ) et le Rassemblement des Offices d'Habitation du Québec (ROHQ), la manifestation a été une véritable plate-forme d'échanges entre les différents participants.

Une grande partie des interventions exposées au cours de la conférence sont disponibles sur le site internet de la SHQ :

http://www.habitation.gouv.qc.ca/rhf

Autre documentation :

Programme de la conférence (au 02 juin 2008)

Liste des participants (au 03 juin 2008)

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37ème conférence de RHF, du 18 au 21 novembre 2007, Tunis-La Marsa (Tunisie)

Compte rendu

La 37ème conférence de RHF qui s'est déroulée à Tunis-La Marsa, du 18 au 21 novembre 2007, a rassemblé une quarantaine d'organismes provenant de treize pays. Le thème d'origine, " Regards croisés sur l'accession à la propriété ", s'est en définitive davantage orienté sur l'étude en profondeur du système de financement , de la production de l'habitat et de la requalification des quartiers pour une meilleure accession à la propriété.

Il est vrai que la Tunisie dispose désormais d'une expérience non négligeable en la matière. Alors que le logement est souvent considéré comme non productif, la Tunisie accorde au secteur de l'habitat une des places les plus importantes dans sa stratégie de développement économique et social, en raison de son influence directe sur le PIB, la distribution de salaires, taxes, etc. et de la dynamique économique que ce secteur exerce sur d'autres, tels que l'industrie ou les services.

Les interventions de Messieurs Morched Chebbi et Hédi Slim ont permis de retracer synthétiquement la politique de l'habitat en Tunisie depuis l'indépendance jusqu'à nos jours. L'accès à la propriété demeure l'axe majeur vers lequel la Tunisie s'est orientée, ce qui explique le taux élevé de propriétaires, presque 80 %. Les logements rudimentaires, ne disposant ni de l'eau ni de l'électricité, quant à eux, ne représentent plus que 0,8 %.

A partir des années 1970, les différentes politiques urbaines ont largement contribué à augmenter l'accès à la propriété et à progressivement éradiquer les gourbivilles (gourbi : habitation rudimentaire traditionnelle en Afrique du Nord) et grâce entre autres aux interventions du fonds National de Solidarité 26-26.
Ces politiques publiques ont connu des ajustements progressifs au fil des années et ont permis d'améliorer considérablement les conditions d'habitat de la population et d'éviter la prolifération des bidonvilles.

Ces témoignages furent particulièrement intéressants pour les délégués d'Afrique sub-saharienne, qui ont vu en la Tunisie, un exemple encourageant d'un pays intermédiaire africain, dont la politique en la matière peut servir de référence réussie.

D'autres exposés tels que celui du Sénégal en terme de foncier et de production de terrains destinés à l'habitat ainsi que celui du Fonds du Logement Wallon (Belgique) ont permis d'élargir les points de vue.

L'atelier d'échanges professionnels sur la maîtrise d'ouvrage des opérations d'accession sociale à la propriété en France, avec une dimension très opérationnelle, a achevé d'élargir le regard sur le thème de l'accession.

Les débats entre les différents participants au cours du séminaire, ont, d'une manière générale, mis en exergue la faiblesse de marge de manœuvre des organismes originaires de pays non nantis et ne pouvant pas consacrer leurs ressources à l'aide au logement. En découle immanquablement le délaissement des couches les plus défavorisées.

Certains ménages solvables, mais disposant de revenus informels ne permettant pas d'offrir des garanties, sont par ailleurs également exclus du circuit.

Plus largement, l'exemple de la Tunisie pose la question du choix d'un Etat d'orienter sa politique sur la seule accession à la propriété. Des pays tels que la France, la Belgique, le Canada, le Luxembourg, disposent d'une importante culture du logement locatif et mobilisent à la fois des moyens très importants et un dispositif institutionnel sophistiqué pour répondre à la demande, ce qui est souvent impossible dans la plupart des pays d'Afrique. Il est vrai que le locatif social ou institutionnel exige certaines conditions pour pouvoir être mise en œuvre : notamment, un financement à long terme et à des conditions plus souples, et une solvabilité des ménages (ou un système de garantie) garantissant le loyer.

Le cas de la Tunisie pourrait néanmoins être susceptible d'évoluer vers le locatif compte tenu de l'explosion de la demande estudiantine et l'apparition de jeunes ménages, en raison de l'évolution du mode de vie.

Allocution d'ouverture par Noureddine Chiha, Président de RHF

Allocution d'ouverture par Samira Khayech Bel Hadj, Ministre de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement de Territoire (Tunisie)

"La problématique du foncier" par Aminara Doucouré Sow, Directrice de GICA (Sénégal)

"L'inscription des constructions verticales et des constructions assimilées sur le livre foncier" par Mustapha Bouatif, Conservateur de la Propriété Foncière (Tunisie)

Pré-financement et mécanismes de financement de la production du logement par Amor Najji, PDG de la Banque de l'Habitat (Tunisie)

"Le fonds de Solidarité Nationale et l'action d'éradication des logements rudimentaires en Tunisie" par Hédi Yekhlef, représentant du Fonds de Solidarité Nationale 26-26 (Tunisie)

"Les mécanismes d'accession à la propriété individuelle" par Luc Laurent, Directeur général du Fonds du Logement Wallon (Belgique)

"Cinquante ans d'effort pour satisfaire aux besoins des ménages tunisiens en logement" par Noureddine Chiha, PDG de la Société Nationale Immobilière de la Tunisie (SNIT)

"La participation dans la production des logements par le secteur privé organisé" par Moncef Kooli, Président de la Chambre Syndicale des Promoteurs Immobiliers (Tunisie)

"Logement locatif et promotion immobilière : l'expérience de la SPROLS" par Med Hedi Ben Abdallah,

"Requalification des quartiers populaires par Slaheddine Malouch", PDG de l'Agence de Rénovation et de Réhabilitation Urbaine (ARRU-Tunisie)

"L'habitat social en milieu historique - cas des oukalad en médina de Tunis" par Samia Yaiche, Directrice générale de l'Association de la Sauvegarde de la Médina (ASM)

"L'aide à l'amelioration de l'habitat rural : le cas d'un village de Rouhia" par Féthi Mansouri, Président d'une Association Locale de Développement (Tunisie)

"Politique et maîtrise d'ouvrage de l'accession sociale à la propriété en France : financements et produits" par Stéphane Dambrine, Directeur général de l'OPAC du Val de Marne (France)

Présentation d'une opération d'accession à la propriété par Philippe Fénot, Consultant-formateur à l'AFPOLS (France)

 

Programme de la conférence (au 13novembre 2007)

Liste des participants (au 14 novembre 2007)

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36ème conférence de RHF, du 10 au 14 juin 2007, Lille-Tournai-Dunkerque (France)

Un grand merci aux organismes du Nord de la France et de la Belgique wallonne qui ont organisé cette conférence en partenariat avec RHF :

- Habitat du Nord, Partenord Habitat et Pas-de-Calais Habitat de France.
- Le Fonds du Logement Wallon et la Société Wallonne du Logement de Belgique.
- Le logis tournaisien, mandaté par la SWL.

Plus d'une centaine de participants provenant de 57 organismes et de 13 pays ont assisté à notre 36ème conférence.

L'accueil fut chaleureux et les participants ont pu apprécier la qualité des différentes interventions orales. Une mention spéciale est faite aux visites professionnelles qui furent particulièrement instructives et ont marqué les esprits par leur esprit novateur.

Interventions à télécharger :

Retranscription de l'allocution de synthèse de Michel Mouillart faite lors de la matinée de clôture le jeudi 14 juin :

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- Retranscription synthèse Michel Mouillart, Professeur d'économie à l'Université de Paris- X Nanterre

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- Allocution d'Antoine N'GOUA, Président de RHF, Directeur général de la SNI (Gabon)

- Exposé introductif par Michel MOUILLART, Professeur d'économie à l'Université de Paris X (Nanterre)

- Jöel DENNETIERE, Directeur des actions sociales au groupe Crédit Immobilier - Lille et Pays du Nord (France)

- Alamine NEJJAR, Directeur général adjoint du Crédit Immobilier et Hôtelier (Maroc)

- Jean-Michel STECOWIAT, Directeur général de Pas-de-Calais Habitat (France)

- Alain ROSENOER, Directeur général de la SWL (Belgique)

- John MACKAY, Vice-président au Développement à la SHQ (Canada)

- Gérard GABILLARD, Directeur général adjoint de l'Agence d'Urbanisme Lille Métropole (France)

- Allocution de clôture par Antoine N'GOUA, Président de RHF, Directeur général de la SNI (Gabon)

Au 07 juin 2007 :

- Programme de la conférence

- Liste des participants

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35ème conférence de RHF, du 18 au 22 novembre 2006, Libreville (Gabon)

Cette 35ème conférence a été organisée en partenariat avec la Société Nationale Immobilière du Gabon.

Un peu plus de 70 participants, représentant 14 pays et 33 organismes sont venus assister à la 35ème conférence de RHF qui s'est tenue à Libreville du 18 au 22 novembre 2006. Le Ministre d'Etat, Monsieur Jacques Adiéhanot, Ministre de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Travaux topographiques a présidé l'ouverture des travaux.

De nombreux pays souffrent d'un déficit important de logements. Et les acteurs spécialisés apportent une réponse significative à cette question car ils sont capables de prendre en charge sur le long terme et de façon autonome les opérations de développement et de gestion de logements, moyennant un soutien des pouvoirs publics.

Les participants ont assisté à la présentation de plusieurs études de cas émanant de différents partenaires et apportant le témoignage de ce qui se faisait dans certains pays.

Néanmoins, les interventions ont été, en grande partie, orientées sur le cas du Gabon, révélateur de la situation de beaucoup de pays d'Afrique. Le déficit en logements au Gabon est estimé 160 000, pour une population de 1,3 million d'habitants et un produit intérieur brut par habitant d'environ 4000 dollars américains. Le financement institutionnel de l'habitat y est pourtant inexistant et 80 % de la population urbaine vit dans des bidonvilles. Pourtant, un certain nombre de ménages sont solvables, ont les moyens de payer un loyer modéré, mais leurs dossiers ne sont pas " bancables ". Un point particulièrement sensible est la procédure légale d'accès à la propriété foncière, excessivement longue et inadaptée et qui provoque de nombreuses occupations illégales.

Afin de répondre aux besoins de toutes les catégories de population, il importe de produire du foncier à grande échelle. Pour y arriver, le seul moyen serait de simplifier la législation et les procédures domaniales foncières et d'autoriser, sous certaines conditions de respect des règles techniques, le lotissement et la cession de la propriété coutumière.

La Société Nationale Immobilière (SNI) est à ce jour, le seul opérateur institutionnel du pays en terme d'aménagement, de construction, de production et de gestion de parcelles et de logements. Actuellement, faute de financements adaptés, la SNI ne peut construire - en grande partie sur emprunt bancaire et sur ses fonds propres - que pour des cadres moyens. La SNI envisage cependant d'engager la production d'au moins 200 logements sociaux par mois et négocie pour cela une aide spécifique et continue de l'Etat.

Le dispositif " FNH " (Fonds National de l'Habitat) doit être repensé, en modifiant l'assiette des ressources, en réorganisant la collecte et en employant ses fonds pour l'aménagement de terrains et la production de logements. Les débats ont également permis de préconiser la mise en place d'un dispositif fiscal adapté : dispense de TVA sur les travaux d'aménagement et de construction, exonération de droits de douanes, l'exonération de TSIL, autant de pistes tout à fait réalistes et réalisables. L'exemple du Maroc qui a été présenté, fut sur ce sujet un exemple extrêmement probant.

A la lumière des divers témoignages et des débats qui en ont suivi, il est apparu que le Gabon ne saurait régler son déficit de logements sans l'instauration d'une politique publique en matière de financement de l'habitat, d'amélioration des pratiques foncières, de réorganisation du cadre réglementaire et fiscal, ainsi que du renforcement des capacités des opérateurs institutionnels (SNI) et privés.

Enfin, la coopération entre les acteurs spécialisés, encouragée par RHF, et qui a fait l'objet d'un sous-thème, traité le dernier jour de la conférence, paraît opportune et souhaitable car les échanges d'expérience et la solidarité à tous points de vue peuvent constituer des leviers importants dans la définition et la mise en oeuvre des politiques de l'habitat.

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Président RHF 2006 - 2007 : Antoine N'GOUA, Directeur général de la SNI du Gabon

Nouvelle composition du conseil d'administration pour la période 2006 - 2007 : Organigramme

- Programme de la conférence

- Liste des participants

Certaines interventions de la conférence et des photos seront prochainement disponibles sur le site internet.

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